Parmi les calculs pour la taxe de circulation, il vous faut de temps en temps introduire une puissance dite « imposable« . C’est ce que l’on appelle souvent aussi le CV fiscal. Ce chiffre est trouvé sur votre certificat d’immatriculation. Vous avez la possibilité de le calculer vous-même pour les véhicules, les motocyclettes, etc. Vous aimeriez savoir comment se faire le calcul des CV fiscaux ? Voici alors un article qui vous renseigne sur cela.
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Le CV fiscal : qu’est-ce que c’est ?
En réalité, le CV fiscal est une taxe qui est fixée par le conseil régional, mais qui ne varie en aucun cas de manière significative à travers le pays. En effet, prenez pour information que le montant de la taxe dépend de l’assiette déterminée par le conseil. Ce qui est ensuite multiplié par la cylindrée fiscale du véhicule, connue sous le nom de puissance fiscale (PF). Par la suite, la PF du véhicule reçoit une côte fiscale qui est exprimée soit par le pluriel « chevaux fiscaux », soit par le singulier « cheval fiscal ». Ce qui donne l’abréviation CV.
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En d’autres termes, le CV fiscal est une unité de mesure du droit fiscal. Les CV fiscaux permettent d’établir la puissance théorique ou administrative d’un moteur. Ils correspondent à la puissance maximale du moteur d’une voiture en nombre de kilowatts. Et aussi à l’émission de CO2 du moteur en grammes par kilomètre.
Cependant, il n’y a pas une formule fixe pour le calcul des CV fiscaux.
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Le calcul des CV fiscaux des voitures thermiques
Pour calculer les CV fiscaux des voitures thermiques, l’on n’a pas besoin de grande chose. En fait, les informations relatives à la côte fiscale sont données dans la colonne P.6 de la carte grise française. Au cas où votre carnet d’immatriculation ne contiendrait pas cette donnée, contactez votre assureur. Ou faîtes une recherche à l’aide d’un moteur de recherche sur la voiture.
Ainsi, comme vous le saviez, la côte fiscale de l’automobile est dérivée de la cylindrée fiscale de celle-ci. Elle est appelée puissance fiscale (PF) lorsqu’elle est par la suite exprimée en chevaux fiscaux administratifs. Pour donc en venir au calcul de ceux-ci, il faut savoir que cela peut différer selon les pays. Ainsi, en 1978 et en France, il y a une formule que l’on appliquait. La formule est la suivante : CV fiscaux = M x (0.0458 x Cy/K) 148.
Le M désigne un coefficient qui varie selon le type de moteur (soit 1 pour les véhicules essence et 0.7 pour les véhicules diesel). Cy correspond donc à la cylindrée du moteur en cm³ et K est un coefficient variant selon le rapport de transmission. Cependant, de nos jours, le calcul est différent et la formule utilisée est devenue plus complexe que la précédente. Le calcul est le suivant :
CV fiscaux = (QCO₂/45) + (P/40)^1,6 où QCO₂ désigne la quantité d’émission de carbone (gr/km) et P, la puissance réelle en chevaux du moteur. 1 hp = 0,736 kW.
Enfin, il vous faut calculer la puissance réelle en passant par la formule ci-après : P = C × w
Le symbole C désigne le couple moteur et est exprimé en Newton par mètre. Et w, à la vitesse angulaire du vilebrequin qui est exprimée en radians par seconde.
Calculer les CV fiscaux pour les motocyclettes
À ce niveau, il est primordial de savoir que la puissance thermique fournie à la P2 de la carte grise n’influence en aucun cas le calcul des CV fiscaux des motocyclettes. En effet, concernant cette opération, sachez qu’elle prend également en compte la cylindrée de son moteur. Par conséquent, le calcul des CV fiscaux des motos est effectué selon un barème. Un barème qui s’énonce comme suit en distinguant la cylindrée minimale et celle maximale :
- Dans le premier cas, les CV fiscaux des motocyclettes peuvent disposer d’une cylindrée minimale allant de 125 cm³ à 500 cm³ ;
- Dans le second cas, la cylindrée maximale des CV fiscaux des motocyclettes est comprise entre 125 cm³ et 675 cm³.
En effet, lorsque l’on désire faire le calcul des CV fiscaux des motocyclettes dont la cylindrée n’est pas inférieure à 500 cm³, il est conseillé d’ajouter 1 cheval fiscal imposable par tranche de 125 cm³.
